Club de l'Amélioration de l'Habitat Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3600391
Date de dépôt :
24/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2018
Présentation de la marque ENERGISSIME
Déposée le 24 septembre 2008 par l'association loi 1901 Club de l'Amélioration de l'Habitat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENERGISSIME »
Le déposant est l'association loi 1901 Club de l'Amélioration de l'Habitat domicilié(e) 7 rue Vital Foucher,92370 CHAVILLE - 92370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Club de l'Amélioration de l'Habitat domicilié(e) 7 rue Vital Foucher,92370 CHAVILLE - 92370 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGISSIME est expirée depuis le 24 septembre 2018.
Club de l'Amélioration de l'Habitat a également déposé les autres marques suivantes : ENERGISSIME , e-nergieBAT
Club de l'Amélioration de l'Habitat Association loi 1901 - 7 rue Vital Foucher,92370 CHAVILLE - 92370 - France
Club de l'Amélioration de l'Habitat - 7 rue Vital Foucher,92370 CHAVILLE - 92370 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09
Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
Formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de l'habitat, conseil en matière de construction pour les travaux d'économie d'énergie.
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